Conditions d’utilisation

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, l'association As de Pique, ensemble de violoncelles , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante ensemble-asdepique.fr  implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

Propriété intellectuelle

​

La structure générale du site ensemble-asdepique.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site ensemble-asdepique.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l'association As de Pique, ensemble de violoncelles est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

​